Le Guide du nouvel installé
Le guide de l'Installation en agriculture
Pour tous les futurs agriculteurs qui sont sur le parcours à l'installation et pour les jeunes installés, les conseillers de la Chambre d'agriculture Intredépartementale Charente-Maritime Deux-Sèvres ont créé ce guide pour les accompagner dans la réussite de leur projet.
Mise à Jour août 2021
Chapitre 1 : Le contexte de l'installation
- Informations économiques sur le site des Chambres ou en Région
- Le fonctionnement des territoires
Chapitre 2 : Les aides à l'installation
- Le parcours à l'installation 2021
- La Dotation Jeunes Agriculteurs (DJA)
- Les autres aides à l'installation
- Plan pour la Compétitivité et l'Adaptation des Exploitations agricoles (PCAE)
- Les aides Accompagnement installation-transmission AITA
- le prêt d'honneur initiative en agriculture
- MIIMOSA financement participatif
- Les financements relais pour l'achat de foncier
Chapitre 3 - Préparer son projet
La rentabilité du projet
Le financement du projet
Les aspects juridiques
- La transmission du patrimoine
- L'installation individuelle
- Le salaire différé
- Les sociétés en agriculture
- Le statut du fermage
- Les impôts fonciers
- Le contrôle des structures
La fiscalité
- La TVA agricole
- L'imposition au bénéfice agricole
- Le micro-BA
- Le bénéfice agricole réel
- Les plus-values professionnelles
- Optimiser les prélèvements fiscaux et sociaux
Le Social
- Les régimes matrimoniaux et PACS
- Le statut social du conjoint
- La protection sociale
- les relations humaines en société
Fiches complémentaires